Mentions légales

Avant-Propos

Le Syndicat des Manageurs Publics de Santé a créé un site Extranet afin de diffuser des informations privées à ses adhérents, ainsi que de permettre à ses adhérents de disposer et de modifier de ses données à caractère personnel.

Editeur du Site

Syndicat des Managers Publics de Santé
Délégation Nationale
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
3, avenue Victoria
75184 PARIS Cedex 04

Tel : 01.40.27.52.23

Responsable de la rédaction : Mme Mélissa RAMOS - Déléguée Nationale

Graphisme et développement

Atout Majeur Concept
11 bis rue du Château de Ribaute
ZA de Ribaute
31130 QUINT FONSEGRIVES
Tel : 05 81 76 00 40
www.atoutmajeurconcept.fr

Objectif et qualité des contenus

Ce site s'adresse uniquement aux adhérents du SMPS. Le SMPS s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l'administrateur du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont le SMPS n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le SMPS ne soit pas tenu pour responsable de l'indisponibilité de tels sites et que le SMPS n'ait pas approuvé, ni ne soit tenu pour responsable des contenus, publicités, produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

Propriété intellectuelle/Droit d'auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site est exploité par le SMPS. Les éléments composant le site, notamment les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.extranet-smpsante.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, appartiennent au SMPS et font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Le SMPS se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le site extranet du SMPS est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le SMPS pourra interrompre l'accès au site.

Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Ce site vous propose de télécharger des documents en format  "pdf". Pour lire ces fichiers, il est recommandé d'utiliser le logiciel Acrobat Reader.

Navigation

Vous pouvez à tout moment revenir sur la page d'accueil en cliquant sur le logo situé dans la barre supérieure de chaque page.

Ressources financières et publicité

Le site est intégralement financé par les ressources propres du SMPS et n'accepte pas de fonds publicitaires. Le site n'accueille aucune forme de publicité.

Crédit photographique

Syndicat des Managers Publics de Santé /  Atout Majeur Concept

Hébergement

Le site est hébergé au sein des DataCenters du Mipih.

Confidentialité des données

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relatifs à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au SMPS.